Autres délégations de signatures et de pouvoirs
Vous trouverez sur cette page l'ensemble des délégations de signature et de pouvoirs accordées au et par le Président d'INRAE en vigueur au sein de l'Institut.
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Délégation de pouvoirs du conseil d’administration au Président d’INRAE
deliberation_delegation_de_pouvoirs_ca-pdg_ca_12-12-2024.pdf pdf - 182.65 KBDécision portant délégation de pouvoirs aux présidentes et présidents de centre et à l’administrateur ou administratrice du centre-siège en tant qu’ordonnateurs secondaires et représentants du pouvoir adjudicateur au niveau des centres et portant délégation de pouvoirs aux directeurs et directrices d’unité en tant que représentants du pouvoir adjudicateur au niveau des unités
ns_2022-12_du_03-03-2022_delegation_de_pouvoirs_aux_pc_os-rpa_et_du_rpa.pdf pdf - 188.92 KBDélégation de pouvoirs aux Présidents de Centre et à l’Administrateur du Centre-siège dans les domaines de la santé, la sécurité, la protection des biens et de l’environnement
ns_ndeg2012-58_delegation_de_pouvoir_aux_pc_sante_securite_protection_des_biens_et_environnement.pdf pdf - 1.40 MBDélégation de pouvoirs en matière d'ordres de mission temporaires et permanents
et des états de frais
annexe_1_ns_2022-19_delegation_de_pouvoirs_du_pdg_aux_pc_et_du_en_matiere_dordres_de_mission.pdf
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Délégation de signature au Directeur Général Délégué à l'expertise et à l'appui aux politiques publiques
dec20058daj_delegation_de_signature_p._flammarion_dgdeapp_01-01-2020.pdf pdf - 109.30 KBDélégation de signature à la Directrice Générale Déléguée à la science et à l'innovation
dec21026daj_delegation_signature_c.caranta_dgdsi_01-04-2021_-_31-03-2025.pdf pdf - 173.94 KBDélégation de signature au Directeur Général Délégué aux ressources
dec23290daj_delegation_de_signature_louis-augustin_julien_dgdr_01-11-2023.pdf pdf - 587.78 KBDélégation de signature aux Présidents de Centre et à l’Administratrice du Centre-siège en matière de contractualisation des partenariats
ns_2026-05_du_29-01-2026_delegation_de_signature_aux_pc_en_matiere_de_partenariat.pdf pdf - 468.18 KBDélégation de signature aux Présidents de Centre et à l’Administratrice du Centre-siège en matière de ressources humaines
ns_2026-06_du_29-01-2026_delegation_de_signature_aux_pc_en_matiere_rh.pdf pdf - 341.78 KBDélégation de signature à M. Egizio VALCESCHINI, Président du Centre de recherche Ile-de-France-Versailles-Grignon en rapport à la convention tripartite relative au Campus de l’Institut national des sciences et industries du vivant et de l’environnement (AgroParisTech) et l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) sur le plateau de Saclay (91)
dec22251daj_delegation_de_signature_e._valceschini_prise_de_possession_et_occupation_des_ouvrages_campus_saclay.pdf pdf - 124.08 KBDélégation de signature à la Directrice des Affaires Juridiques (DAJ) et à ses services
dec23330daj_delegation_de_signature_daj_c._janet_au_31-10-2023.pdf pdf - 173.82 KBDélégation de signature à la Directrice de la Coordination des Services Déconcentrés d’Appui à la Recherche (DCSDAR) et à ses services
dec24272daj_delegation_de_signature_dcsdar.pdf pdf - 156.46 KBDélégation de signature au Directeur de l’Expertise scientifique collective, de la Prospective et des Etudes (DEPE) et à ses services
dec20053daj_delegation_de_signature_guy_richard_depe_01012020.pdf pdf - 47.48 KBDélégation de signature au Directeur de l’Enseignement Supérieur, des Sites et de l’Europe (DESSE) et à ses services
dec24337daj_delegation_de_signature_desse_d._grevey_04-11-2024.pdf pdf - 173.64 KBDélégation de signature au Directeur du Financement et des Achats (DiFA) et à ses services
dec24241daj_delegation_de_signature_difa_j.b.hervouet_01-06-2024.pdf pdf - 146.99 KBDélégation de signature au Directeur du Patrimoine et de l’immobilier (DPI) et à ses services
dec24234daj_delegation_de_signature_dpi_guillaume_pinget_02-05-2024.pdf pdf - 182.76 KBDélégation de signature à la Directrice du Partenariat et du Transfert pour l’Innovation (DPTI) et à ses services
dec23249daj_delegation_de_signature_dpti_valerie_archambault_01-08-2023.pdf pdf - 186.93 KBDélégation de signature à la Directrice des Ressources Humaines (DRH) et à ses services
dec25135daj_delegation_de_signature_drh_c._michon_15-07-2025.pdf pdf - 159.50 KBDélégation de signature au Directeur des Relations Internationales (DRI) et à ses services
dec25218daj_delegation_de_signature_dri_pierre_marie_07-11-2025.pdf pdf - 156.66 KBDélégation de signature au Directeur des Systèmes d’Information (DSI) et à ses services
dec24247daj_delegation_de_signature_dsi_jean-michel_vansteene_dsi_2024-07.pdf pdf - 187.51 KB